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 La valorisation du bénévolat dans les grandes organisations Etude préliminaire par le Comité de la Charte A la demande d’organisations agréées, le Comité a mis en place un groupe de travail avec des représentants des organisations et quelques experts afin de réfléchir à la question de la valorisation du bénévolat. Réflexions du Comité de la Charte sur les réserves des organisations faisant appel à la générosité du public Mars 2010 A la demande du Comité de la Charte, un rapport sur le sujet des réserves des organisations faisant appel à la générosité du public a été rédigé par Jacques Peter, ancien commissaire expérimenté du Comité.Il ne s’agit pas d’une étude « scientifique » mais d’un ensemble de réflexions sur la base d’un échantillon de 56 organisations agréées par le Comité ou non. Elle a été conduite de mars à octobre 2009. Rémunération et pilotage de la collecte de dons Mars 2009 A la demande du Comité de la Charte, un rapport sur le sujet de la rémunération et le pilotage de la collecte de dons a été rédigé par Claude Thélot, administrateur du Comité, et Frédéric Salas. Pour rappel, après avoir été sollicité par différentes organisations sur la règle actuelle du Comité en matière de rémunération des prestataires, le Conseil d’administration du Comité du 20 mai 2008 avait décidé de créer une mission d’étude consacrée au pilotage et à la rémunération des agences de collecte de fonds, conduite par Claude Thélot et Frédéric Salas. L’objectif de cette mission était d’élaborer un rapport d’analyse, décrivant l’état des lieux en ces deux matières et d’aider le conseil du Comité à prendre une décision. Pour élaborer son rapport, la mission d’étude a eu recours à trois types d’information, à titre principal :
Ce rapport a été demandé par le Comité mais ne l’engage pas. Pour voir le rapport, cliquer ici Optimiser l'information du public et des donateurs : enjeux et contraintes La rémunération des dirigeants élus Le Comité de la Charte dont la vocation est d’assurer la confiance des donateurs et de donner un agrément aux organisations qui font appel à la générosité du public n’autorise pas cette rémunération. Il a souhaité conduire une étude sur le sujet de la rémunération des dirigeants élus afin de partager avec ses organisations agréées, mais également avec l’ensemble des donateurs, bénévoles, salariés ou sympathisants du monde associatif, un corpus d’arguments, pour ou contre ce dispositif. A cet effet, le Conseil de déontologie du Comité a auditionné en 2007 un certain nombre de personnalités de quelques grandes associations françaises, agréées ou non, illustrant un échantillon de situations : président rémunéré et non rémunéré, ou encore souhaitant l’être pour pouvoir se consacrer davantage à sa fonction. Janvier 2008 : Pour voir la synthèse, cliquer ici Intérêts et difficultés du contrôle interne pour les organisations faisant appel à la générosité du public Le Comité de la Charte de Déontologie a organisé le mardi 23 octobre un Forum sur le sujet du Contrôle interne. Avec les interventions de Jacques Tassi, Président d’Handicap international, François Content, Directeur général de la Fondation d’Auteuil, d’Olivier Brault, Directeur général de la Croix-Rouge française, de Françoise Jabouille, Directrice administrative et financière des Petits Princes, et des représentants du groupe de travail du Comité de la Charte : Hélène Leclerc, Jacques Peter, Jacques Vantalon. Débat, animé par Alain Marcilhacy, membre du Comité Finance, Audit et Rémunération de la Fondation d’Auteuil, ancien délégué général de l’Institut Français d’Audit et de Contrôle Internes (IFACI), et ancien membre du Comité de suivi et d’audit de la Commission Européenne. Pour voir la synthèse, cliquer ici La bonne gouvernance des associations et fondations qui font appel à la générosité du public Lors de son Assemblée Générale du 29 mars 2007, le Comité de la Charte de Déontologie a organisé une table ronde sur le sujet de la gouvernance des associations et des fondations faisant appel à la générosité du public. Les interventions de Daniel Lebègue, Président de l’Institut Français des Administrateurs, de Geneviève Sevrin, Présidente de la Section Française de Amnesty International, de Francis Charhon, Directeur général de la Fondation de France et de Frédéric Naquet, Président d’Aide et Action, ont permis de préciser les contours sémantiques et juridiques du sujet, et de l’éclairer par des cas pratiques. Le débat, animé par Hugues Sibille, Directeur Délégué au Groupe Crédit Coopératif, a permis de soulever des perceptions différentes de la « bonne gouvernance » Pour voir la synthèse, cliquer ici Le dispositif de contrôle des associations et fondations faisant appel à la générosité du public A l'occasion de la parution du dernier "Rapport moral sur l'argent dans le monde 2007 " de l'association d'économie financière, nous soulignons plusieurs articles sur les associations et , en particulier, celui rédigé par Michel Soublin sur le "dispositif de contrôle des organisations faisant appel à la générosité du public". Il y est souligné notamment dans la conclusion que "ce dispositif de contrôle a globalement apporté de bons résultats dans les dernières années et constitue un ensemble de contrôles externes qui permet de dire que les associations et fondations qui font appel à la générosité du public sont largement contrôlées, probablement autant que les entreprises : voir l'article |
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